Ajouter aux favoris
Nederlandse versie: Gratis adviseurs Usa version: Advisors 4 Free Version française: Conseils Gratuits Versione italiana: consigligratuiti.it Belgische versie: gratisadviseurs.be Versión española : Consejeros Gratis Deutsche Version: Gratis Beraten
Endroit courant:Accueil » Affaires & Finances » PME » Service » Droit Commercial
Publicités sur ConseilsGratuits?

Poser une question?

Posez une question sur Droit commercial online. Vous recevrez une réponse d'un Droit commercial Spécialiste.

Vous avez une question sur le sujet Droit commercial? Cliquez ici. Beaucoup de questions sur Droit commercial.

Devenir conseiller?

La rubrique Droit commercial n'a pas encore un conseiller.

Etes-vous un expert en Droit commercial? Devenez un spécialiste. Cliquez ici.

RSS about Droit commercialQuestions sur Droit commercial par RSS. Cliquez ici.
RSS sur Droit commercial sur votre site?Questions sur Droit commercial sur votre site? Cliquez ici.
Restez informé par e-mail sur Droit commercialQuestions sur Droit commercial par e-mail. Cliquez ici.

Distribuer sa marque de vêtements

Question posée en: 2013-09-12 16:56:11]

Explication:
Bonjour

Je viens de créer un site en ligne de commercialisation de tee shirts. Toutefois j'aimerais pouvoir les mettre en valeur dans un magasin de vêtements.
J'aimerais savoir quelles sont les démarches juridiques à effectuer pour être dans la légalité et quelle est la meilleur solution : dépôt vente ? contrat de distribution ? vente en gros ?
En sachant que ce que je propose, d'autres peuvent également le faire. Mais est il possible de protéger mes produits afin que le magasin où j'exposerai ne se mette à faire la même chose ?
une sorte de clause de non concurrence ?

Merci d'avance de votre réponse
-
Réponse:
Cette question n'a pas une réponse.


D'autres guestions liés a Distribuer sa marque de vêtements:

Lisez la question en dessous
      [Question posée dans Dermatologie & Vénérologie]
2018-11-07 16:37:26
Comment bien choisir le lait pour mon nourrisson?
      [Question posée dans Pédiatrie]
2018-05-17 00:46:03
trace "indélébile" de vin au dessus de la lèvre
      [Question posée dans Dermatologie & Vénérologie]
2018-04-12 03:45:24
À qui peut on distribuer zakat al maal?
      [Question posée dans Islam]
2018-02-12 13:57:27
Coloration maison cheveux gris
      [Question posée dans Coiffeur]
2018-02-11 15:59:38

Informez un ami au sujet de cette question.
Votre nom:
Votre adresse email:
Nom de votre ami:
Adresse email de votre ami:
+ ajouter plus d'amis
Message:
Check:
 



Disclaimer | Sitemap | Archive | Liens | 100 dernieres questions | Archives Populaires

Top 3 Conseillers

  • Boutlélis
    10.0
  • VIRY
    10.0
  • pilpoil
    9.6
  • Totaux:

    Questions:  82402
    Conseillers:  225

    Statistiques:

    Réponses:  9 %
    Délai de réponse:  308 uur
    Appréciation:  7.9
Votre banniere ici?

Concept & Realisation Webshop+